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PROPRIÉTAIRES DU SITE
Raison sociale: JJB-Collections
Forme juridique: SASU
Adresse de l’établissement: 8 Rue de Colmar, 68220 Hésingue
Capital social variable: 1 000€ (montant minimum)
Adresse de courrier électronique: hadrien@jjb-collections.com
Numéro de téléphone: 09.85.06.30.90 (non surtaxé)
RCS: Mulhouse B 910 941 426
Siret : 91094142600017
TVA: FR28910941426
Les commandes :
Consultez la page "pour passer une commande", elle résume le processus de commande.
Propriété des objets :
Les objets restent ma propriété tant qu'ils n'ont pas été réglés.
Délais de livraisons :
Les objets présentés sur le site, sont en stock et sont livrés dans les 24 heures. Il peut arriver que je sois en voyage, le délais est alors indiqué par un mail.
Garantie :
Nous garantissons la conformité des objets avec la description parue sur le site.
Nous vendons des objets anciens dont le temps a pu altéré la qualité des matériaux, ou dont la solidité de l'époque n'est pas grande. Bien qu'il soit possible d'utiliser certaines armes à feu pour le tir, nous ne garantissons pas leur fiabilité. Dans nos description toute référence au tir ou à l'utilisation est un constat extérieur et ne constitue nullement une garantie de longévité.
Rétractation :
Par correspondance, vous avez quatorze jours pour retourner l'objet commandé. Si vous souhaitez utiliser ce droit de rétractation, vous devez m'en avertir dès que vous avez pris une décision et utiliser l'emballage d'origine pour la réexpédition à vos frais à mon adresse postale.
Il est bien entendu que l'objet ne doit pas avoir subi d'altération, de modification ou de détérioration.
Dès réception du retour, je vous rembourse le prix payé à l'exception des frais de port et éventuelles options (assurance, colis particulier) qui restent à la charge de l'acheteur en toute circonstance.
Vente sur place ou en bourse aux armes : il n'y a pas de délai de rétractation.
Facture et dossier de déclaration:
Chaque objet est accompagné d'une facture, et le cas échéant, de la copie du dossier de déclaration en préfecture.
La TVA :
Les objets d'occasion sont présentés TTC et la TVA n'est pas récupérable. (Art 593B du CGI).
Seules les marchandises neuves présentées sur le site, comportent une TVA récupérable.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR28910941426
"Informatique et liberté" de la CNIL":
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Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez modifier ou supprimer les informations fournies dans ce formulaire à tout moment en nous contactant.
Les dépôts ventes :
Vous pouvez consulter la page des conditions de dépôt vente.
Clause attributive de juridiction :
Pour tout différent concernant une transaction, c'est le TGI de Mulhouse qui est compétent.
Crédits
Conception et production :
cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.